Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI PAUVIF FRERES
/
CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE
SCI PAUVIF FRERES, SCI

Numéro de dépôt :
1591453
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE

Déposée le 3 avril 1990 par la société SCI PAUVIF FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI PAUVIF FRERES domicilié(e) 1 LIEU DIT LA LOGE - 33710 - TEUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 342 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUVIF LUCAS domicilié(e) 58 ROUTE DES COTES DE BOURG, LA LOGE - 33710 - TEUILLAC - France.

La marque CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

SCI PAUVIF FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYBLANC , CHATEAU GRAND FOND


SCI PAUVIF FRERES, SCI - 1 LIEU DIT LA LOGE - 33710 - TEUILLAC - France - SIREN 809342488


M. PAUVIF LUCAS - 58 ROUTE DES COTES DE BOURG, LA LOGE - 33710 - TEUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168825 - Publication au BOPI 2000-03-22

Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448231 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-08-06

Inscription le 22 avril 2020 - Transmission totale de propriété;Erratum n°785774 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736080 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE TERTRE DE LEYLE"